- Jeudi 22 septembre 2022 à 19h30 en mairie, salle de Conseil
Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-Verbal du 06/07/2022 (transmis par mail le 13/09/2022)
- Rapport sur le Prix et la Qualité de Service eaux usées 2021
- Rapport sur le Prix et la Qualité de Service déchets 2021
- Restauration scolaire : avenant n°2 à la convention de refacturation
- Contrats d’assurances : résultats de la consultation
- Extension maison de l’enfance : avenant
- Sécurisation du poste de relèvement de Pénesclus : avenant
- Projet d’aménagement route de Vannes : demande de financement au Département
- Demandes de financement CAF 2023-2025 services enfance jeunesse petite enfance
- Convention Orchestre National de Bretagne
- Convention Prom’Nons Nous 2023
- Tarifs médiathèque ateliers d’écriture
- Modification du tableau des effectifs
- Recours à des vacataires
- Data center : modification de la composition des actionnaires de la SPL et de la participation de Morbihan Energies au capital social
- Convention d’occupation du domaine public Pharmacie du Marché
- Acquisition portion terrain communal M. Mme GASPAR Manuel – Coët Surho
- Cession du site Ex-terrain de foot de Hinzal
- Acquisition d’un délaissé de terrain – M. Mme GENTET – Rue des Mimosas
- Cession foncière de la SAS KMDB à la Commune – Rue du Clos des Moines : changement de propriétaire
- Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
- Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
- Informations et questions diverses
Ordre du jour à télécharger : ici