Prochain conseil municipal

  • Jeudi 22 septembre 2022 à 19h30 en mairie, salle de Conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.


ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 06/07/2022 (transmis par mail le 13/09/2022)
  2. Rapport sur le Prix et la Qualité de Service eaux usées 2021
  3. Rapport sur le Prix et la Qualité de Service déchets 2021
  4. Restauration scolaire : avenant n°2 à la convention de refacturation
  5. Contrats d’assurances : résultats de la consultation
  6. Extension maison de l’enfance : avenant
  7. Sécurisation du poste de relèvement de Pénesclus : avenant
  8. Projet d’aménagement route de Vannes : demande de financement au Département
  9. Demandes de financement CAF 2023-2025 services enfance jeunesse petite enfance
  10. Convention Orchestre National de Bretagne
  11. Convention Prom’Nons Nous 2023
  12. Tarifs médiathèque ateliers d’écriture
  13. Modification du tableau des effectifs
  14. Recours à des vacataires
  15. Data center : modification de la composition des actionnaires de la SPL et de la participation de Morbihan Energies au capital social
  16. Convention d’occupation du domaine public Pharmacie du Marché
  17. Acquisition portion terrain communal M. Mme GASPAR Manuel – Coët Surho
  18. Cession du site Ex-terrain de foot de Hinzal
  19. Acquisition d’un délaissé de terrain – M. Mme GENTET – Rue des Mimosas
  20. Cession foncière de la SAS KMDB à la Commune – Rue du Clos des Moines : changement de propriétaire
  21. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  22. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  23. Informations et questions diverses

Ordre du jour à télécharger : ici