Compte tenu du contexte de lutte contre la propagation du virus COVID-19 et des règles de distanciation, la séance sera publique mais l’accès sera limité à 36 personnes au maximum. Les élus et le public devront être munis d’un masque.
Ordre du jour :
- Jeudi 9 juillet 2020 à 19h30 au Vieux Couvent
Compte tenu du contexte de lutte contre la propagation du virus COVID-19 et des règles de distanciation, la séance sera publique mais l’accès sera limité à 36 personnes au maximum. Les élus et le public devront être munis d’un masque.
ORDRE DU JOUR
________
1. Approbation du Procès-Verbal du 25/06/2020 (transmis par mail le 02/07/2020)
2. Compte-rendu annuel à la collectivité 2019 – ZAC La Lande Baule
3. Attribution des subventions
4. Subvention au CCAS
5. Participation O.S.B.
6. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des délégués
7. Commission communale des impôts directs
8. Désignation des représentants au Conseil portuaire de Tréhiguier
9. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre : rénovation/restructuration du CAVC
10. Marché accord cadre voirie 2021-2024 : consultation
11. Demande de financement au titre des amendes de police
12. Tarifs refacturation – communes extérieures
13. Coût élève – Refacturation communes extérieures
14. Modification du tableau des effectifs
15. Prime exceptionnelle aux agents mobilisés et exposés durant la crise sanitaire
16. Régime indemnitaire RIFSEEP
17. Droit à la formation des élus
18. RPQS eaux usées 2019
19. Dénomination du bâtiment administratif ex-DDTM
20. Cession de terrain Commune/Cts DUPONT – Saint Isidore
21. Cession de terrain Commune/Mme SARZAUD – Bodveil
22. Demande de rétrocession de la voirie et des parties communes du Lotissement Park Douar Mor II
23. Décisions prises dans le cadre des délégations
• Droit de préemption urbain
• Commande publique
24. Informations et questions diverses
Ordre du jour à télécharger : ici