Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 21 septembre 2023- 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour : 

  1. Approbation du Procès-Verbal du 6 juillet 2023 (Transmis sur Idelibre le 10/08/2023)
  2. Décisions modificatives n°1 – Budget principal
  3. Rénovation restructuration du Vieux Couvent: avenants
  4. Participation au Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Convention de participation au risque prévoyance
  7. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires
  8. Renouvellement de la convention CDG Médecine professionnelle et préventive
  9. Convention Prom’nons Nous: répartition des subventions
  10. Convention Prom’nons Nous 2024: demande de financement
  11. Comité consultatif restauration scolaire
  12. Morbihan Energies – Contrat de partenariat pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte «Ecowatt »
  13. Rapport sur le Prix et la Qualité Service Déchets 2022
  14. Rapport sur le Prix et la Qualité Service Eau Potable 2022
  15. Cession du Moulin de Pen Mur
  16. Demande d’extension d’une maison funéraire – SCI Les Rives de Kerlittoral
  17. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  18. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  19. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2023


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014