Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 8 décembre 2022 – 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour : 

  1. Approbation du Procès-Verbal du 03/11/2022 (transmis par mail le 23/11/2022)
  2. Compte-rendu annuel à la collectivité 2021 – ZAC de la Lande Baule
  3. Décisions modificatives n° 4 : budget principal
  4. Autorisations budgétaires 2023
  5. Convention de mutualisation des vestiaires du Cosec pour les collèges
  6. Participation Orchestre National de Bretagne
  7. Tarifs 2023 – Salle Adélaïde et Espace Mauduit
  8. Tarifs 2023 – Divers
  9. Règlement intérieur du multi-accueil : mise à jour
  10. Modification du tableau des effectifs
  11. Convention d’exploitation du barrage de Pen Mur : avenant n°2
  12. Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021
  13. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  14. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014