Réunions de conseil municipal

Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 30 mars 2023- 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du 23 février 2023 (Transmis sur Idelibre le 10/03/2023)
  2. Autorisations de programmes et crédits de paiement
  3. Taux de fiscalité 2023
  4. Budget primitif 2023 principal
  5. Budget primitif 2023 Assainissement
  6. Convention Sainte Bernadette 2023: coût élève
  7. Convention de prestations de service et de transfert de connaissances restauration scolaire
  8. Rénovation restructuration du Vieux Couvent: avenants
  9. Délégation de Service Public Assainissement: avenant n°2
  10. Indemnité de gardiennage église
  11. Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2023-2029
  12. Cession d’un terrain bâti 13 rue Pasteur
  13. Dénomination de voies
  14. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  15. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici

Compte-rendus des conseils municipaux 2023

Compte-rendus des conseils municipaux 2022

Compte-rendus des conseils municipaux 2021

Compte-rendus des conseils municipaux 2020

Compte-rendus des conseils municipaux 2019

Compte-rendus des conseils municipaux 2018

Compte-rendus des conseils municipaux 2017

Compte-rendus des conseils municipaux 2016

Compte-rendus des conseils municipaux 2015

Compte-rendus des conseils municipaux 2014