Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 22 mai 2025 – 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la chaîne Youtube de la ville de Muzillac.

Ordre du jour : 

  1. Approbation du Procès-verbal du 27 mars 2025 (Transmis sur Idelibre le 04/04/2025)
  2. Attribution des subventions
  3. Subvention au CCAS
  4. Transfert de la compétence assainissement collectif
  5. Arrêt du projet de révision du SCOT Arc Sud Bretagne
  6. Accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026
  7. Coût horaire d’un agent communal pour refacturation ou intégration des travaux en régie
  8. Coût élève: refacturation aux communes extérieures
  9. Tarifs espace jeunes 2025/2026
  10. Tarifs séjours espace jeunes 2025
  11. Tarifs ALSH et mercredi 2025/2026
  12. Tarifs périscolaires 2025/2026
  13. Tarifs saison culturelle 2025/2026
  14. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  15. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande Publique
  16. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2025


Compte-rendus des conseils municipaux 2024


Compte-rendus des conseils municipaux 2023


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014