Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 22 février 2024 – 18h30 – Mairie – Salle de conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du 25 janvier 2024 (Transmis sur Idelibre le 07/02/2024)
  2. Compte de gestion 2023 – Budget principal
  3. Compte Administratif 2023 – Budget principal
  4. Affectation du résultat 2023 – Budget principal
  5. Compte de gestion 2023 – Budget Assainissement
  6. Compte Administratif 2023 – Budget Assainissement
  7. Affectation du résultat 2023 – Budget Assainissement
  8. Débat d’Orientation Budgétaire 2024
  9. Rénovation restructuration du Vieux Couvent: avenants
  10. Garantie d’emprunt Morbihan Habitat – Lotissement de Questannette
  11. Participation Orchestre National de Bretagne
  12. Déplacements – modalités de prise en charge des frais de transports et de missions
  13. Modification du tableau des effectifs
  14. Projet d’organisation du temps scolaire rentrée 2024
  15. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  16. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  17. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2024


Compte-rendus des conseils municipaux 2023


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014