Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Mercredi 6 juillet 2022 – 19h30 – Mairie – Salle de conseil

Le port du masque n’est plus obligatoire. Il reste toutefois fortement recommandé.

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 02/06/2022 (transmis par mail le 20/06/2022)
  2. Coût élève – Refacturation aux communes extérieures
  3. Décisions modificatives n°2 – Budget principal
  4. Créances éteintes
  5. Organisation du temps de travail
  6. Règlement intérieur des services : mise à jour
  7. Modification du tableau des effectifs
  8. Convention Prom’nons Nous : répartition des subventions
  9. Convention Entre cour et jardin
  10. Convention de servitudes Enedis/Commune de Muzillac
  11. Dénomination de voies du lotissement de la Forêt du Bois Blanc
  12. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  13. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  14. Informations et questions diverses
  1.  

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2022


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014