Réunions de conseil municipal


Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Prochaine séance du conseil municipal

  • Jeudi 25 février janvier 2021 – 18h30 – Mairie – Salle de conseil

Compte tenu du contexte de lutte contre la propagation du virus COVID-19, le port du masque sera obligatoire.

Par ailleurs, vu le II de l’article de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, les débats seront accessibles en direct au public via la chaîne Youtube de la Ville de Muzillac.

Ordre du jour : 

  1. Approbation du Procès-Verbal du 28/01/2021 (transmis par mail le 05/02/2021)
  2. Compte de gestion 2020 – Budget principal
  3. Compte Administratif 2020 – Budget principal
  4. Affectation du résultat 2020 – Budget principal
  5. Compte de gestion 2020 – Budget Assainissement
  6. Compte Administratif 2020 – Budget Assainissement
  7. Affectation du résultat 2020 – Budget Assainissement
  8. Débat d’Orientation Budgétaire
  9. Demande de financement Département – Mise en accessibilité des bâtiments du CAVC
  10. Tarifs service navette à la demande Muzi’Bus
  11. Projet d’organisation du temps scolaire rentrée 2021
  12. Lignes directrices de gestion
  13. Règlement du télétravail
  14. Modification du tableau des effectifs
  15. Convention CDG ACFI 2021-2023
  16. Mesure de soutien aux compagnies artistiques pour spectacles annulés
  17. Marché accord-cadre voirie 2021-2024 : attribution du marché après relance
  18. EPF : avenant n°1 à la convention opérationnelle d’actions foncières
  19. ZAC de la Lande Baule : cession de terrain à BSH
  20. Décisions prises dans le cadre des délégations
  21. Droit de préemption urbain
  22. Commande publique
  23. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici


Compte-rendus des conseils municipaux 2021


Compte-rendus des conseils municipaux 2020


Compte-rendus des conseils municipaux 2019


Compte-rendus des conseils municipaux 2018


Compte-rendus des conseils municipaux 2017


Compte-rendus des conseils municipaux 2016


Compte-rendus des conseils municipaux 2015


Compte-rendus des conseils municipaux 2014