Prochain conseil municipal

  • Jeudi 25 février 2021 à 18h30 en mairie, salle de Conseil

Compte tenu du contexte de lutte contre la propagation du virus COVID-19, le port du masque sera obligatoire.

Par ailleurs, vu le II de l’article de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, les débats seront accessibles en direct au public via la chaîne Youtube de la Ville de Muzillac.

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 28/01/2021 (transmis par mail le 05/02/2021)
  2. Compte de gestion 2020 – Budget principal
  3. Compte Administratif 2020 – Budget principal
  4. Affectation du résultat 2020 – Budget principal
  5. Compte de gestion 2020 – Budget Assainissement
  6. Compte Administratif 2020 – Budget Assainissement
  7. Affectation du résultat 2020 – Budget Assainissement
  8. Débat d’Orientation Budgétaire
  9. Demande de financement Département – Mise en accessibilité des bâtiments du CAVC
  10. Tarifs service navette à la demande Muzi’Bus
  11. Projet d’organisation du temps scolaire rentrée 2021
  12. Lignes directrices de gestion
  13. Règlement du télétravail
  14. Modification du tableau des effectifs
  15. Convention CDG ACFI 2021-2023
  16. Mesure de soutien aux compagnies artistiques pour spectacles annulés
  17. Marché accord-cadre voirie 2021-2024 : attribution du marché après relance
  18. EPF : avenant n°1 à la convention opérationnelle d’actions foncières
  19. ZAC de la Lande Baule : cession de terrain à BSH
  20. Décisions prises dans le cadre des délégations
  21. Droit de préemption urbain
  22. Commande publique
  23. Informations et questions diverses

Ordre du jour à télécharger : ici