Prochain conseil municipal

  • Jeudi 7 décembre 2023 à 18h30 en mairie, salle de Conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.


ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 9 novembre 2023 (Transmis sur Idelibre le 20/11/2023)
  2. Compte-rendu annuel à la collectivité 2022 – ZAC La Lande Baule
  3. Arc Sud Bretagne: présentation de la politique déchets 2024
  4. Convention Petites Villes de Demainvalant Opération de Revitalisation du Territoire
  5. Autorisations budgétaires 2024
  6. Décisions d’admission en non-valeur: seuil du plafond de délégation
  7. SPL Morbihan Terradata – Augmentation du capital social et entrée de nouveaux actionnaires – Modification des statuts et de la composition du Conseil d’administration
  8. Tarifs 2024- Salle Adélaïde et Espace Mauduit
  9. Tarifs 2024 – Divers
  10. Indemnité de gardiennage de l’église
  11. Modification du tableau des effectifs
  12. Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
  13. Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
  14. Déplacements: revalorisation des taux des indemnités de mission
  15. Convention d’utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud bretagne
  16. Observatoire Départemental de l’Assainissement: adhésion 2024-2026
  17. Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2022
  18. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  19. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  20. Informations et questions diverses

Ordre du jour à télécharger : ici