Prochain conseil municipal

  • Jeudi 7 novembre 2024 à 19h30 en mairie, salle de Conseil

Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.


ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès-Verbal du 19 septembre 2024 (Transmis sur Idelibre le 26/09/2024)
  2. Compte-rendu annuel à la collectivité 2023 – ZAC de la Lande Baule
  3. Concession d’aménagement ZAC de la Lande Baule: avenants N° 3 et 4
  4. Assainissement collectif: surtaxe 2025
  5. Création de la Commission de Délégation de Service Public
  6. Autorisations de programmes et crédits de paiement
  7. Décisions modificatives n°1 – Budget principal
  8. Subventions aux associations
  9. Appel à projet de cybersécurité France 2030: demande de financement ANSSI
  10. Marché de travaux de voirie: lancement de la consultation
  11. Rénovation restructuration du Vieux Couvent: avenants
  12. Convention financière Morbihan Energies – Toiture photovoltaïque au Vieux Couvent
  13. Contrat Morbihan Energies de quasi-régie relatif à la réalisation d’un service d’énergie solaire au Vieux Couvent
  14. Convention fixant les modalités de partenariat avec l’association AGAV AGir Au Vieux Couvent
  15. Convention Orchestre National de Bretagne
  16. Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2023
  17. Rapport sur le Prix et la Qualité Service Déchets 2023
  18. Rapport d’activités Arc Sud Bretagne 2023
  19. Rapport d’activités Morbihan Energies – Exercice 2023
  20. Déclassement du domaine public – Cession d’un délaissé communal à M. Mme Oliviero
  21. Cession de la parcelle AI 172 à Nexity
  22. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
  23. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
  24. Informations et questions diverses

Ordre du jour à télécharger : ici