- Jeudi 7 décembre 2023 à 18h30 en mairie, salle de Conseil
Les débats sont accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-Verbal du 9 novembre 2023 (Transmis sur Idelibre le 20/11/2023)
- Compte-rendu annuel à la collectivité 2022 – ZAC La Lande Baule
- Arc Sud Bretagne: présentation de la politique déchets 2024
- Convention Petites Villes de Demainvalant Opération de Revitalisation du Territoire
- Autorisations budgétaires 2024
- Décisions d’admission en non-valeur: seuil du plafond de délégation
- SPL Morbihan Terradata – Augmentation du capital social et entrée de nouveaux actionnaires – Modification des statuts et de la composition du Conseil d’administration
- Tarifs 2024- Salle Adélaïde et Espace Mauduit
- Tarifs 2024 – Divers
- Indemnité de gardiennage de l’église
- Modification du tableau des effectifs
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
- Déplacements: revalorisation des taux des indemnités de mission
- Convention d’utilisation et de refacturation des repas avec Arc Sud bretagne
- Observatoire Départemental de l’Assainissement: adhésion 2024-2026
- Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2022
- Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
- Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
- Informations et questions diverses
Ordre du jour à télécharger : ici