Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil : Le JEUDI 25 SEPTEMBRE 2025 à 19H30
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre de la prochaine séance. Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 3 juillet 2025 (Transmis sur Idelibre le 16/07/2025)
2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2024
3. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service des eaux usées 2024
4. Service public d’assainissement collectif – Attribution de la concession sous forme de Délégation de Service Public
5. Demande de financement au titre de la DETR 2025 : renforcement de la sécurité numérique
6. Décisions Modificatives N° 2 – Budget Principal
7. Décisions Modificatives N° 1 – Budget Assainissement
8. Admission en non-valeur
9. Convention Prom’nons Nous : répartition des subventions
10. Convention Prom’nons Nous 2026 : demande de financement
11. Tarifs refacturation aux communes extérieures 2025/2026
12. Renouvellement des conventions CAF ALSH périscolaire, extrascolaire, chargé de coopération CTG 2025-2029
13. Convention financière – Prise en charge des coûts de fonctionnement des RASED 2025-2029
14. Modification du tableau des effectifs
15. Régime indemnitaire RIFSEEP
16. Morbihan Terradata : rapport de gestion 2024
17. Suppression de la ZAC de Bourg Pol
18. Dénomination de voie
19. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
20. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
21. Informations et questions diverses
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour ici.