Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil : Le JEUDI 06 NOVEMBRE 2025 à 19H30
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre de la prochaine séance. Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 25 septembre 2025 (Transmis sur Idelibre le 02/10/2025)
2. Consultation de maîtrise d’œuvre – Extension du Clos des Moines pour 2 terrains de tennis couverts
3. Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
4. Assainissement collectif : surtaxe 2026
5. Autorisations de programme et crédits de paiement N°2025-001
6. Décisions modificatives n°3 – Budget principal
7. Décisions modificatives N°2 – Budget assainissement
8. Renouvellement de la carte d’achat public comme modalité d’exécution des marchés publics
9. Renouvellement de la convention fourrière animale
10. Convention de prestation de services pour l’exploitation du marché hebdomadaire
11. Convention d’accès à la centrale d’achats de Manche Numérique
12. Convention Orchestre National de Bretagne
13. Convention d’utilisation et de refacturation des repas à Arc Sud Bretagne 2025-2026
14. Renouvellement de la convention CAF Accueil Adolescents 2025-2029
15. Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2024
16. Rapport sur le Prix et la Qualité Service Déchets 2024
17. Rapport des observations définitives de la Cour des Comptes concernant Arc Sud Bretagne
18. Rapport d’activités Arc Sud Bretagne 2024
19. Rapport d’activités Morbihan Energies – Exercice 2024
20. Modification des statuts de Morbihan Energies
21. Acquisition des passages urbains Grande-Rue et Rue d’Armorique
22. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
23. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
24. Informations et questions diverses
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour ici.