Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil : Le JEUDI 11 DECEMBRE 2025 à 19 H 30
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre de la prochaine séance. Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 6 novembre 2025 (Transmis sur Idelibre le 01/12/2025)
2. Compte-rendu annuel à la collectivité 2024 – ZAC de la Lande Baule
3. Végétalisation du parvis de la mairie : lancement de la consultation
4. Autorisations budgétaires 2026
5. Tarifs 2026 – Espace culturel et associatif
6. Tarifs 2026 – Salle Adélaïde et Espace Mauduit
7. Tarifs 2026 – Divers
8. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi de la DSP assainissement
9. Renouvellement de la carte d’achat public comme modalité d’exécution des marchés publics
10. Modification du tableau des effectifs
11. Régime indemnitaire : modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police
12. Convention minigolf 2026-2027
13. Convention de mutualisation de la salle du cosec et terrains voisins avec vacances à la carte
14. Renouvellement de la convention CAF Soutien aux formations BAFA/BAFD 2025-2029
15. Convention de mise à disposition d’une emprise foncière de la commune d’Ambon
16. Convention de rétrocession à la Commune – Lotissement d’Hinzal
17. Autorisations du Droit des sols – Modification de l’annexe financière à la convention entre la commune et GMVA
18. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
19. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
20. Informations et questions diverses
Vous pouvez télécharger l’ordre du jour ici.