Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil le Jeudi 24 septembre 2026 à 19h30
Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac.
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du 2 juillet 2026 (Transmis sur Idelibre le 09/07/2026)
2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2025
3. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service des eaux usées 2025
4. Site internet : attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage
5. Décisions Modificatives N° 1 – Budget Principal
6. Création de deux terrains de tennis couverts au Clos des Moines : demande de financement au Département au titre du PST 2026 et 2027
7. Convention Prom’nons Nous : répartition des subventions 2026 et demande de financement 2027
8. Orchestre National de Bretagne : participation 2026 et convention 2027
9. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ASB (CLECT) : Désignation des représentants du conseil municipal
10. Demande de fonds de concours exceptionnel à Arc Sud Bretagne
11. CDG : convention de moyens d’accès aux services facultatifs
12. CDG : convention pour la mise en œuvre de la mission Inspection Santé Sécurité au travail
13. CDG : convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
14. Modification du tableau des effectifs
15. Autorisations Spéciales d’Absence
16. Modalités d’attribution de salles municipales pendant les périodes électorales
17. Convention de servitudes Enedis pour les ouvrages souterrains
L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici