Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil le Jeudi 5 novembre 2026 à 19h30
Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac.
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal du 24 septembre 2026 (Transmis sur Idelibre le 01/10/2026)
2. Création d’un comité histoire et patrimoine
3. Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
4. Assainissement collectif : surtaxe 2027
5. Décisions modificatives n°2 – Budget principal
6. Décisions modificatives N°1 – Budget assainissement
7. Admission en non-valeur
8. Rénovation restructuration du Vieux Couvent : avenant
9. Convention de prestation de services pour l’exploitation du marché hebdomadaire
10. Tarifs refacturation aux communes extérieures 2026-2027
11. Règlement intérieur de la crèche
12. Convention de mise à disposition de locaux par ASB au Lieu d’Accueil Enfants Parents 2027-2029
13. Pacte de gouvernance communautaire
14. Rapport sur le Prix et la Qualité Service Déchets 2025
15. Rapport sur la Qualité et le Prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2025
16. Rapport d’activités Arc Sud Bretagne 2025
17. Rapport d’activités Morbihan Energies – Exercice 2025
18. Demandes d’acquisitions foncières – Déclassement du domaine public
19. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain
20. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique
21. Décisions prises dans le cadre des délégations – Délivrance et rétrocession de concession funéraire
22. Informations et questions diverses
L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici