Réunions de conseil municipal

Le conseil municipal se réunit environ toutes les 7 semaines en Mairie – salle du conseil.
Les séances sont publiques.

Les débats sont accessibles en direct au public via la chaîne Youtube de la ville de Muzillac.

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-Verbal du 3 juillet 2025 (Transmis sur Idelibre le 16/07/2025)

2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2024

3. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service des eaux usées 2024

4. Service public d’assainissement collectif – Attribution de la concession sous forme de Délégation de Service Public

5. Demande de financement au titre de la DETR 2025 : renforcement de la sécurité numérique

6. Décisions Modificatives N° 2 – Budget Principal

7. Décisions Modificatives N° 1 – Budget Assainissement

8. Admission en non-valeur

9. Convention Prom’nons Nous : répartition des subventions

10. Convention Prom’nons Nous 2026 : demande de financement

11. Tarifs refacturation aux communes extérieures 2025/2026

12. Renouvellement des conventions CAF ALSH périscolaire, extrascolaire, chargé de coopération CTG 2025-2029

13. Convention financière – Prise en charge des coûts de fonctionnement des RASED 2025-2029

14. Modification du tableau des effectifs

15. Régime indemnitaire RIFSEEP

16. Morbihan Terradata : rapport de gestion 2024

17. Suppression de la ZAC de Bourg Pol

18. Dénomination de voie

19. Décisions prises dans le cadre des délégations – Droit de préemption urbain

20. Décisions prises dans le cadre des délégations – Commande publique

21. Informations et questions diverses

L’ordre du jour est disponible au téléchargement ici